Journées de prestation

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Archives communales déposées de Cubrial

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Archives communales déposées de Cubrial

Date

1669-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,45 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1789

O Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

Petite voirie

Journées de prestation

Cote/Cotes extrêmes

EAC4173O6

Date

1852-1872

Présentation du contenu

Conversion en tâches : proposition de l’agent voyer pour l’établissement du tarif.

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