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3E56 Étude notariale d'Audincourt

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3E56 Étude notariale d'Audincourt

Cote/Cotes extrêmes

3E56/1-3E56/430

Date

1701-1899

Documents en relation

Les archives de l'étude d'Audincourt sont réparties en plusieurs fonds. Voir aussi l'inventaire coté 3E60

Minutes

Cote/Cotes extrêmes

3E56/1-3E56/414

Date

1701-1899

Audincourt

Cote/Cotes extrêmes

3E56/319-3E56/390

Date

1809-1899

Michel Frédéric Elles

Cote/Cotes extrêmes

3E56/323-3E56/364

Date

1828-1873

1867 (2)

Cote/Cotes extrêmes

3E56/357

Présentation du contenu

Actes d'acquisition des terrains nécessaires à compagnie P.L.M. pour la réalisation de l'embranchement ferroviarie de Montbéliard à Delle (avec un plan parcellaire).

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