Archives communales déposées d'Osselle

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Date

1789-1942

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,31 ml

Pêche, amodiation

Cote/Cotes extrêmes

EAC5381N16

Date

1831

Présentation du contenu

bail