Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
1,31 ml
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chemin vicinal n° 10 du Portail de Roche, réparations du chemin et construction d’une rigole dans le village : devis, procès-verbal d’adjudication (1843). Chemin vicinal d’Osselle à Torpes, travaux : rapport de l’agent-voyer, devis (1844). Rue principale, construction d’un aqueduc et reconstruction du pavé autour de la fontaine : devis (1847), procès-verbal d’adjudication (1847). Chemin vicinal n° 2 dit du Bas de Raie, travaux : délibération municipale (1881), procès-verbal d’estimation d’indemnités (1881), actes de vente (1882) ; cession de terrain [pour ce chemin ?] : correspondance (1879, 1881). Rigole pavée, construction : projet [1914].
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