Archives communales déposées d'Osselle

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Date

1789-1942

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,31 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Travaux aux chemins

Cote/Cotes extrêmes

EAC5381O5

Date

1843-1914

Présentation du contenu

Chemin vicinal n° 10 du Portail de Roche, réparations du chemin et construction d’une rigole dans le village : devis, procès-verbal d’adjudication (1843). Chemin vicinal d’Osselle à Torpes, travaux : rapport de l’agent-voyer, devis (1844). Rue principale, construction d’un aqueduc et reconstruction du pavé autour de la fontaine : devis (1847), procès-verbal d’adjudication (1847). Chemin vicinal n° 2 dit du Bas de Raie, travaux : délibération municipale (1881), procès-verbal d’estimation d’indemnités (1881), actes de vente (1882) ; cession de terrain [pour ce chemin ?] : correspondance (1879, 1881). Rigole pavée, construction : projet [1914].