Archives communales déposées de Crouzet-Migette

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Date

1494-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1.31 ml

Moyens de transport et travaux divers

Cote/Cotes extrêmes

EAC5701O8

Date

1901-1902

Présentation du contenu

Tramway d’Amathay : plan de la zone d’activités (1901).
Chemin de fer d’intérêt local d’Amancey à Levier, répartition des frais d’étude à la charge des communes : extrait de la carte (1902).