1989W1-47
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 18 mars 2010
Présentation du contenu
Dossiers relatifs au remembrement
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Autres données descriptives
Sous le vocable de travaux connexes on comprend essentiellement la construction de chemins d’exploitation ou ruraux, l’enlèvement de haies et murgers et la réalisation de travaux d’hydraulique agricole (fossés d’assainissement, ouvrages d’art, etc.)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Les communes de Maîche, de Mandeure, de Romain, de Saint-Julien-lès-Montbéliard et de Venise font partie de l’échantillon de communes dont on conserve les dossiers dans leur totalité pour toutes les opérations touchant au remembrement. Les autres dossiers complets à conserver ont été choisis de façon aléatoire.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.