Audeux. Baume-les-Dames. Boussières.

Aide à la recherche

1909W Bureau des élections

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1909W1-76

Date

1994-2002

Importance matérielle

Métrage : 8 m.l.

Origine

Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 5 février 2009

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1909W50-66

Date

1994-1999

Cote/Cotes extrêmes

1909W58-66

Date

1999

Cote/Cotes extrêmes

1909W59-66

Histoire de la conservation

Les procès-verbaux des cantons d’Amancey, Besançon-est, Besançon-sud, Quingey et Pontarlier, endommagés par des intempéries, manquent.

Cote/Cotes extrêmes

1909W59-62

Cote/Cotes extrêmes

1909W59