Aide à la recherche

1923W Syndicat intercommunal d'électrification de Mamirolle

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1923W1-21

Date

1911-2002

Importance matérielle

2,80 mètres linéaires.

Biographie ou Histoire

Le syndicat intercommunal d'électrification de Mamirolle (SIEM), fondé en 1922, a été dissout en 2001. Son siège était installé dans la mairie de Mamirolle.

Histoire de la conservation

Les archives du syndicat répertoriées dans le présent bordereau ont été classées par le secrétariat de mairie de la commune de Mamirolle, qui en a assurée également le versement aux Archives départementales du Doubs.

Modalités d'entrées

Versement effectué le 14 avril 2009.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1923W13-21

Date

1911-2001

Dossiers de travaux.

Cote/Cotes extrêmes

1923W17

Date

1967-1999

Présentation du contenu

Demande en approbation de projet n°67-364, syndicat intercommunal d’électrification de Mamirolle zone ouest : dossier d’exécution.
Demande en approbation de projet n°72-619, commune de Mamirolle, renforcement du réseau basse tension et extension du réseau basse tension pour le lotissement, alimentation moyenne tension du poste H61.
Demande en approbation de projet n°78-558, commune de Mamirolle, alimentation MT du Poste Cabine Basse « Route de Besançon » et reprise du réseau BT, électrification MT/BT du lotissement « Aux Terreaux et Champs de la Pierre ».
Demande en approbation de projet n°E1-94009, ligne souterraine 20000 Volts et aménagement esthétique BTA, commune de Foucherans (25) annule et remplace la dernière tranche du dossier E1-92029.
Renforcement et extension de réseaux électriques (1990).
Construction du poste de La Rochelière à Montfaucon (1992).
Travaux de mise en conformité des armoires EP priorité 1 et 2 (1997).
Marché : Travaux d’éclairage public, rénovation des lanternes d’éclairage-Programme (1998).
Travaux de rénovation des lanternes d’éclairage public (1998).
Marché : Travaux d’éclairage public, programme de travaux 1998-1999, tranche conditionnelle.
Procès-verbaux de réception de travaux.
Problèmes d’électrification de Mamirolle (1978-1982).