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1990W Direction départementale des territoires

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Cote/Cotes extrêmes

1990W1-61

Date

1999

Importance matérielle

9,15 mètres linéaires

Origine

Direction départementale des territoires (DDT) / Implantation territoriale de Besançon

Modalités d'entrées

Versement du 18 mars 2010

Présentation du contenu

Ces archives proviennent de l'activité des anciennes subdivisions de la direction départementale de l'Équipement (DDE) de Besançon ouest (Franois et Quingey), d'Ornans, de Valdahon de Besançon-est et de Baume-les-Dames pour partie (l'autre partie est intégrée à l'Unité territoriale de Montbéliard), qui ressortent depuis le 1er avril 2007 de l'actuelle Implantation territoriale de Besançon.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1990W59-61

Date

1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation et versement de la totalité des dossiers de 10 communes retenues à titre d’échantillon.

Arc-et-Senans. Avanne-Aveney

Cote/Cotes extrêmes

1990W59