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336W Établissements classés

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Cote/Cotes extrêmes

336W1-69

Date

1934-1978

Origine

Préfecture du Doubs

Modalités d'entrées

Versement du 6 juillet 1979.

Présentation du contenu

Établissements classés.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

336W1-336W56

Date

1934-1978

Cote/Cotes extrêmes

336W1-336W50

Date

1934-1978

Chaux-de-Gilley (La) à Colombier-Fontaine

Cote/Cotes extrêmes

336W19

Date

1970-1975

Présentation du contenu

  • Chaux-de-Gilley La) : Pourcelot, porcherie (1972-1973).
  • Chemaudin : Centrale d'enrobage (1972-1973).
  • Chenecey-Buillon : Nicolas, pisciculture (1973).
  • Chevigney-lès-Vercel : Philipona (1975).
  • Chevillotte (La) : Nurserie du Doubs, coopérative agricole (1970-1971).
  • Clerval : décharge publique à Santoche (1973).
  • Cluse-et-Mijoux (La) : porcherie (1973-1975).
  • Colombier-Fontaine : décharge publique (1971-1972).