2213W1-161
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement le 28 juillet 2014
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Présentation du contenu
Les dossiers contiennent principalement des rapports, de la correspondance, des plans d’action et des documents relatifs à leur mise en œuvre dans les établissements du Doubs.
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Présentation du contenu
Fiche de signalement, enquête administrative, correspondance.
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