Projets d’ouverture de centres de formation, dossiers de demandes d’ouverture ou de transformation de sections et de formations par voie de l’apprentissage (fiches descriptives, rapports d’opportunité, études de faisabilité, avis du SRFD), tableaux récapitulatifs des formations et propositions des établissements, diagrammes concernant l’évolution des effectifs. Rapport DRAF/SRFD sur les formations par voie de l’apprentissage dans le secteur agricole : projets et incidences financières. Comptes-rendus de réunions du Comité régional de la formation professionnelle, de la promotion sociale et de l’emploi. Conseil régional de Franche-Comté : compte-rendu de réunion sur le schéma directeur de l’apprentissage en Franche-Comté et projet de schéma directeur de l’apprentissage.