Archives communales déposées de Villers-le-Lac

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Date

1521-1857

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

[XVIIIe siècle]-1825

Date

[XVIIIe siècle]-1777

1774-1777

Cote/Cotes extrêmes

EAC5810CC2