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Archives communales déposées de L'Isle-sur-le-Doubs

Déplier tous les niveaux

Date

1302-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

5,40 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Étapes, convois militaires et réquisitions de L'Isle-sur-le-Doubs et des autres communes du canton

Cote/Cotes extrêmes

EAC3359H33

Date

1790-1802

Présentation du contenu

Invitation de J. B. Lacoste et M. A. Baudot, représentants du peuple près les armées du Rhin et de la Moselle, aux départements voisins des deux armées (affiche, an II), copies de lettres des administrateurs des subsistances militaires, section des étapes, extrait du registre des arrêtés du district de Baume, extrait du registre des délibérations du district de Baume, extrait du registre des arrêtés du comité de salut public de la Convention nationale, correspondance.