118J1-118J73
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Entrée effectuée en 1996 sans contrat ; régularisation en 2017.
Mode de classement
Récolement.
Conditions d'accès
Pour des questions de respect de la vie privées, la consultation de certaines cotes est soumise à l'autorisation du déposant (Fédération départementale du parti communiste français du Doubs).
Documents en relation
138J2 Fonds Charles. -- Dissolution de la fédération du Doubs: textes, correspondance (1988).
1812W8 Renseignements généraux. -- Dossier collectif sur le PCF: rapports et notes de services de police, coupures de presse, documentation (1978-1988).
1688W Renseignements généraux. -- Dossiers individuels (1950-2004).
1485W Renseignements-généraux. -- Dossiers individuels (1945-1999).
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Contiennent essentiellement les états des ventes par sections établis par le comité fédéral et des rapports financiers envoyés par le comité central (états financiers par comités de diffusion, comptes d'exploitation de l'édition et des états de versements de la fédération par comités de diffusion).
Les dossiers concernent les comités de diffusion de l’Humanité (CDH) de la fédération du Doubs.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les états de versements ont été échantillonnés (1967-1968).