1700-1965
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives entrées par dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Circulation du courant dans les conducteurs empruntant les voies publiques : arrêté préfectoral d'autorisation (1902). Concession de l'éclairage électrique de la commune : traité entre la commune et l'usine Riehr (1905). Relevé des canalisations (1909-1914). Contrôle de la distribution d'énergie électrique : rapport de l'ingénieur chef de la préfecture (circulaire imprimée, 1912)
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.