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Archives communales déposées de Villers-sous-Montrond

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Date

1606-1947

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Histoire de la conservation

Le présent inventaire prend en compte l’ensemble des archives de la commune déposées aux Archives départementales en 1975 et 2011. Il remplace celui établi après le dépôt de 1975. En a été retiré le terrier des prébendes de Tarcenay de 1760, coté EAC393S3 dans l’inventaire de 1975. En effet, ce registre n’a rien de communal, sa place est dans la série G des Archives départementales.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1831-1870

Recensements et élections

Cote/Cotes extrêmes

EAC5652H7

Date

1831-1870

Présentation du contenu

Etat des jeunes gens appelés à faire partie de la garde nationale mobile (1868). Tableau pour la garde nationale mobile de Villers-sous- Montrond (1868). Liste des hommes de 21 à 40 ans mariés ou veufs avec enfants appelés à former des compagnies de gardes nationaux mobilisés (1870). Tableau supplémentaire des hommes de 21 à 40 ans réformés du service militaire à l’armée ou par le conseil de révision pouvant être appelés à faire partie de la garde nationale mobilisée (1870). Elections des officiers, sous officiers (1831-1846).