4U1/1-415
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
La partie contemporaine du fonds provient de deux versements effectués par le tribunal d'instance de Besançon : 1087W de 1985 et 1184W de 1988.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Le greffier de paix Georges Barbier était aussi huissier près le tribunal civil de Besançon en résidence à Amancey.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Baux, congés, constats, procès-verbaux de saisie, grosses de jugements, états de répartition entre créanciers, significations de jugements, commandement, quittances, correspondance.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.