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Archives communales déposées de Cubrial

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Date

1669-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,45 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents privés

Cote/Cotes extrêmes

EAC4160II1

Date

1669-1748

Présentation du contenu

Famille De Précipiano : donation de Philibert de Précipiano, seigneur de Cuse, Nans, Gondenans, Adrisans et Cubrial, en faveur de sa sœur Jeanne Charlotte à l’occasion de son mariage (1669, cahier parchemin). Famille Faivre, vente par Louis à Philippe et Claude François d’une portion de grenier et d’une portion de jardin (1748).