1004W1-19
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Histoire de la conservation
Retraitement en 2001
Modalités d'entrées
Versement du 27 février 1980
Présentation du contenu
Élections professionnelles.
Expulsions locatives.
Congrégations religieuses.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Elections : procès-verbaux communaux des opérations électorales du collège des chefs d’exploitation des arrondissements de Besançon et de Pontarlier.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.