3E12/1-117
Archives départementales du Doubs
3E12 Étude notariale de Bouclans
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3E12 Étude notariale de Bouclans
Cote/Cotes extrêmes
Date
1624-1883
Modalités d'entrées
Fonds versé par Me Py.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Gonsans (Jean-Baptiste Deschamps)
Date
1786-1814
an VI - an X
Cote/Cotes extrêmes
3E12/91/2
Date
an VI-an X
Présentation du contenu
Minutes (an VI-an VII) et répertoire (an VIII-an X).