1686-1922
Archives départementales du Doubs
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Délimitation de la commune de Malans avec les communes limitrophes : croquis visuel, procès verbal, arrêté préfectoral ; nouvelle délimitation avec la commune de Lizine.
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