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Archives communales déposées de Saône

Déplier tous les niveaux

Date

1790-1946

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Saône

Recensement de la population

Cote/Cotes extrêmes

EAC258F1

Date

an VII-an XI

Présentation du contenu

Concerne aussi le recensement du bétail pour l'an XI.

Conditions d'accès

Les listes nominatives de population (1846-1861 ; 1872-1936) sont disponibles uniquement sous forme numérique.
Attention, l'accès aux listes produites à partir de 1946 se fait uniquement via les postes informatiques de la salle de lecture.