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1477W Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt

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Cote/Cotes extrêmes

1477W1-136

Date

1941-1994

Description physique

8,20 mètres linéaires.

Origine

Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service aménagement foncier.

Modalités d'entrées

Versement réalisé le 2 novembre 1998.

Présentation du contenu

Dossiers et procès-verbaux de remembrement des communes d'Abbans-Dessous à Byans-sur-Doubs.

Mode de classement

Classement dans l'ordre alphabétique des communes.

Dans les cas de remembrement commun à plusieurs communes, les dossiers ont été classés au nom de la première commune.

Documents séparés

Les dossiers de remembrement des communes d'Allenjoie et de Bretigney-Notre-Dame se trouvent dans l'inventaire 1652W, qui correspond à un versement ultérieur.

Voir l'inventaire 1652W

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1477W71-136

Date

1959-1994

Brognard

Cote/Cotes extrêmes

1477W131

Date

1966-1994