2160W1-46
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14 août 2013
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Date
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Présentation du contenu
Sauf précision contraire, il s’agit du dossier de suivi par le Cabinet du sous-préfet du déroulement de la campagne et des élections.
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Pour 2004, voir à la boîte 2160W15.
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