1371-1925
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Histoire de la conservation
Les archives du présent inventaire ont été déposées aux Archives départementales du Doubs en 1982. Les documents antérieurs à 1790 avaient été classés et inventoriés en 1894 par Jules Gauthier, alors archiviste du département. Les documents postérieurs à 1790 ont été classés et inventoriés en 1982, après le dépôt.
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Règlements concernant les salpêtriers, promulgués par l’intendant (1744, 1751). Etat des terres à salpêtre dans chacune des maisons de Chapelle-d’Huin et du Souillot (1741-1777). Fourniture de bois aux salpêtriers : requête des salpêtriers, rôle des bois à eux fournis par la communauté (1773). Fourniture de bois et du logement au salpêtrier : marché passé entre la communauté et Claude François Gros (1777).
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