Aménagement des bois communaux.

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Archives communales déposées de Valoreille

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Archives communales déposées de Valoreille

Date

1604-1882

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

N Biens communaux Terres Bois Eaux

Aménagement des bois communaux.

Cote/Cotes extrêmes

EAC3812N1

Date

1828

Présentation du contenu

Procès-verbal de délimitation des bois communaux, tableau d'exploitation, mémoire statistique.

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