Déplier tous les niveaux
W Archives publiques postérieures au 10 juillet 1940
On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.
Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.
Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.
Administrations de l'État
Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASS)
1943W
Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Franche-Comté / Service études et statistiques
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 08/09/2009
Enquêtes du secteur sanitaire. - Enquêtes annuelles sur les établissements sanitaires publics, privés. Enquête pluriannuelle sur la psychiatrie. Enquête trimestrielle de conjoncture. Enquêtes annuelles sur les écoles formant aux professions de santé. Enquêtes ponctuelles d'initiative nationale.
Autre instrument de recherche