Administration de la commune

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Archives communales déposées d'Abbévillers

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Archives communales déposées d'Abbévillers

Date

1611-1921

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Administration de la commune

Cote/Cotes extrêmes

EAC4667D6

Date

1826

Présentation du contenu

Frontière franco-suisse. - Abbévillers et la commune de Fahy, délimitation : procès-verbal, croquis visuel. 1826 [copie de 1830, envoyée en commune en 1843].

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