Archives communales déposées d'Aveney

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Date

1790-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Chemins vicinaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC4814O3

Date

1840-1875

Présentation du contenu

Travaux faits par le cantonnier : inscription journalière (1862-1863). Chemin d'Aveney à Beure, rectification et réparation, élargissement : devis, procès-verbaux d'adjudication, état estimatif des terrains à occuper, plan parcellaire (1840, 1874-1875). Chemin d'Aveney à Larnod, remise en état de viabilité et rectification : lettre du préfet, devis, procès-verbal d'adjudication, honoraires des agents voyers (1842, 1854-1859). Chemin allant du bac d'Aveney au chemin d'Avanne à Rancenay, établissement : délibérations municipales, état de frais d'expertise, plan de terrain à acquérir, arrêté préfectoral (1842-1843). Chemin de Grandfontaine à Avanne, projet d'ouverture et participation financière des communes concernées : arrêtés préfectoraux (1852, 1854).