Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Curages. -
Ruisseaux des Grand et Petit Bief et de la fontaine de Miel : plans, profils, devis et cahier des charges, autorisation préfectorale, analyse des prix (1868-1927).
Ruisseaux de Traigney, de Melnot et des Trois Coches : plans, profils en long et en travers, analyse des prix, devis et cahier des charges, autorisation préfectorale, adjudication et estimation des travaux, état de piquetage, rôle de recouvrement (1866-1867).
Fossés n° 1 du Pré du Prêtre, n° 2 latéral à la ligne de chemin de fer de Besançon-Vesoul, n° 3 du Miel, n° 4 des Coches-du-Bas : demande d’autorisation, rapport de l’ingénieur ordinaire, états de piquetage, tableaux préparatoires et définitifs de la répartition des dépenses, accord de crédit, arrêtés municipaux ordonnant et organisant des travaux, adjudication des travaux, état des honoraires, plans (1880-1928).
Ruisseau des Tremblets : prescription d’arrêté par le préfet (1890).
Ruisseau traversant le bas du village jusqu’au moulin Volmerange : requête des habitants, arrêté préfectoral, rapport du subdivisionnaire des Ponts-et-Chaussées (1916-1917).
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