Archives communales déposées de Devecey

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Date

1790-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,10 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Navigation et régime des eaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC1887O7

Date

1866-1927

Présentation du contenu

Curages. -
Ruisseaux des Grand et Petit Bief et de la fontaine de Miel : plans, profils, devis et cahier des charges, autorisation préfectorale, analyse des prix (1868-1927).
Ruisseaux de Traigney, de Melnot et des Trois Coches : plans, profils en long et en travers, analyse des prix, devis et cahier des charges, autorisation préfectorale, adjudication et estimation des travaux, état de piquetage, rôle de recouvrement (1866-1867).
Fossés n° 1 du Pré du Prêtre, n° 2 latéral à la ligne de chemin de fer de Besançon-Vesoul, n° 3 du Miel, n° 4 des Coches-du-Bas : demande d’autorisation, rapport de l’ingénieur ordinaire, états de piquetage, tableaux préparatoires et définitifs de la répartition des dépenses, accord de crédit, arrêtés municipaux ordonnant et organisant des travaux, adjudication des travaux, état des honoraires, plans (1880-1928).
Ruisseau des Tremblets : prescription d’arrêté par le préfet (1890).
Ruisseau traversant le bas du village jusqu’au moulin Volmerange : requête des habitants, arrêté préfectoral, rapport du subdivisionnaire des Ponts-et-Chaussées (1916-1917).