1615-1944
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Ventes de futaies (1848-1943).
Répartition des coupes affouagères (1848-1902).
Marchés de bûcherons (1855-1874).
Procès-verbaux d’adjudication des coupes affouagères (1872-1914).
Parcours, cantons défensables : procès-verbaux de reconnaissance (1845-1874).
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