Exploitation et coupes affouagères.

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Archives communales déposées du Vernoy

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Archives communales déposées du Vernoy

Date

1731-1931

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

N Biens communaux, terres, bois, eaux

Date

1809-1919

Bois

Date

1809-1919

Exploitation et coupes affouagères.

Cote/Cotes extrêmes

EAC5451N7

Date

1852-1919

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