Bois, coupe

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Archives communales déposées de Gonsans

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Archives communales déposées de Gonsans

Date

1434-1953

Dimensions

3,2 m.l.

Documents antérieurs à 1790

DD Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics - Voirie

Biens et bois communaux

Date

1434-1790

Bois, coupe

Cote/Cotes extrêmes

EAC536DD4

Date

1722-1783

Présentation du contenu

Bois. - Règlement des bois (1722-1782). Quart de réserve (1722-1783). Défense de couper du bois dans des portions de communaux et de forêts (1752, s.d.).

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