1521-1857
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Fédération générale des gardes nationales et des troupes de ligne du royaume : adresse des citoyens de Paris, décrets de l’assemblée nationale (imprimé, 1790). Fourniture de vivres aux gardes nationaux chargés de la surveillance des frontières : pétition adressée par la municipalité au commissaire ordonnateur (an II). Recensement des gardes : listes nominatives (an VIII, an XIV-1806).
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