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2059W Présidence de l'Université

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Cote/Cotes extrêmes

2059W1-107

Date

1966-2005

Importance matérielle

10 mètres linéaires

Origine

Présidence de l'Université de Franche Comté
Secrétariat général

Modalités d'entrées

Versement effectué le 9 mai 2011

Cote/Cotes extrêmes

2059W1-4

Date

1970-1987

Présentation du contenu

Statuts de l’établissement. - Élaboration, approbation et modification.

Statuts et règlement intérieur de l’Université de Franche-Comté.

Cote/Cotes extrêmes

2059W1

Date

1970-1986

Présentation du contenu

À noter : dossier d’élaboration des nouveaux statuts de l’Université ensuite de la loi n° 84-52 du 236 janvier 1984 : comptes-rendus des réunions de groupes de travail, projets de statuts, rapports présentés par les unités d’enseignement et de recherche, arrêté ministériel arrêtant les statuts, statuts approuvés, correspondance (1985-1986).