2309W Office national des Forêts

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Cote/Cotes extrêmes

2309W1-39

Date

1940-1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

4 m.l.

Origine

Office national des Forêts (ONF) / Délégation territoriale de Franche-Comté / Service des Ressources Humaines / Personnels fonctionnaires

Modalités d'entrées

Versement du 26 novembre 2015

Présentation du contenu

Personnels de l'administration des Eaux-et-Forêts puis de l'Office national des forêts du département du Jura. Agents nés entre 1911 et 1934 ayant exercé leur activité dans le département du Jura : dossiers de carrière.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation d'un échantillon.
Principe du tri retenu pour établir l'échantillon: conservation et versement de la totalité des dossiers des personnels de catégorie A et des agents forestiers de catégorie B et C; versement des dossiers des agents administratifs de catégorie B et C dont le nom commence par les lettres B et T.

Mode de classement

Classement chronologique à l'année de naissance, puis au sein de chaque année dans l'ordre alphabétique des patronymes. La date de naissance est indiquée entre parenthèses.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2309W20-25

Date

1929

Cl

Cote/Cotes extrêmes

2309W21