Archives communales déposées de Villeneuve d'Amont

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Date

1627-1909

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Travaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5535O3

Date

1839-1906

Présentation du contenu

Chemin vicinal n°1, de Villeneuve au Crouzet, et chemins du village (1839) ; pont, avec plan (1834-1837). Chemins n°1 et n° 2 allant à Arc sous Montenot (1841). Chemin n°3, de Villeneuve à Villers sous Chalamont (1843). Chemin n°4 dit des Grosses Pierres, construction de pont, aqueducs et chaussée (1861). Chemin de Villeneuve à Nans-sous-Sainte-Anne, rectification (1850). Chemin n°6, de Villeneuve à la ferme d’Hioche, rectification, avec plans (1903-1904, 1906-1907). Chemin rural dit du Four, acquisition de terrains pour amélioration (1881) ; travaux à exécuter par les indigents valides : devis (1882). Rues du village, rigoles pavées (1888) et canal d’évacuation des eaux entre le chalet et la maison commune (1900).