1685-1964
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Culte, frais : demande d’une imposition extraordinaire (1820). Vote des impositions extraordinaires : liste des 30 habitants les plus imposés, appelés à participer au vote (1862). Contribution patriotique : liste de toutes les personnes domiciliées et résidant dans la communauté de Pelousey (s.d.).
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