1626-1938
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chemin de Frasnière, nivellement (1841-1847). Chemin d’intérêt commun de Rougemont à Abbenans, classement (1868). Chemin vicinal ordinaire de Nans à Cubrial, classement (1874) ; travaux de redressement (1878). Chemin n°1 traversant Adrisans, assainissement (1884).
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