3ème collège

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1083W Bureau des élections

Déplier tous les niveaux

1083W Bureau des élections

Cote/Cotes extrêmes

1083W

Date

1971-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / 1er bureau

Modalités d'entrées

Versement du 20 mars 1985

Élections mutualistes

Élections à la Mutualité Sociale Agricole

Cote/Cotes extrêmes

1083W67-75

Date

1984

Procès-verbaux communaux

Cote/Cotes extrêmes

1083W72-75

3ème collège

Cote/Cotes extrêmes

1083W75

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