15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B1227-1239

Date

1729-1748

Cote/Cotes extrêmes

15B1227-1236

Date

1701-1738

Cote/Cotes extrêmes

15B1228-1229

Date

1701-1737

20 décembre 1727187 -20 décembre 1737

Cote/Cotes extrêmes

15B1229

Présentation du contenu

La première date correspond à la date d'ouverture du registre. Mais ce n'est qu'à partir du 22 novembre 1730 que ce livre a été tenu comme un journal. Les comptes qui précèdent cette date ne sont en fait que des comptes courants ou factures reportés ici du brouillard coté 15B1233 et commencent donc au 15 mars 1724, avant même la date d'ouverture du livre.