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2718W Préfecture de Franche-Comté (SGAR)

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Cote/Cotes extrêmes

2718W1-115

Date

1975-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8,30 ml

Origine

Service versant : Préfecture de Bourgogne et Franche-Comté / Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
 
Service producteur : Préfecture de Franche-Comté /  Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

Modalités d'entrées

Versement du 6 octobre 2021

Présentation du contenu

Affaires générales (1989-2015). Dossiers thématiques (1975-2016).

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2718W30-115

Date

1975-2016

Cote/Cotes extrêmes

2718W108-115

Date

1975-2014

Cote/Cotes extrêmes

2718W112-115

Date

1993-2014

Présentation du contenu

Hors LGV.
Pour les dossiers du TGV Est, voir le versement 2645W.

Autres dossiers

Cote/Cotes extrêmes

2718W115

Date

1993-2011

Présentation du contenu

Lignes de montagne vers la Suisse : notes (1993, 2005, 2011). Gares à bois, projet de fermeture (2005). Ligne de Devecey reliant les gares de Besançon Viotte et d’Auxon : notes, rapports (2001).