Archives communales déposées d'Arcey

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Date

1677-1963

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

 Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1686-1776

1686-1692

Cote/Cotes extrêmes

EAC1700CC4

Date

1686-1692

Présentation du contenu

Seigneurie de Granges : registre des reconnaissances au profit de la seigneurie au lieu et finage d'Arcey.