2013 W1-187
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement effectué le 1er juillet 2010
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Demande d’agrément et contrôle sanitaire : demandes avec pièces justificatives (plans des installations, etc.), agrément, rapports de visite et d’inspection, récépissés de déclaration de fabrication de produits laitiers, déclarations de cessation d’activité, rapports d’analyses bactériologiques, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation exhaustive des dossiers des établissements fermés.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Fromagerie Monnin : demande d’autorisation d’exploiter et procédure de fermeture.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.