1762-1764

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

BJS85 Justice seigneuriale de Rougemont

Déplier tous les niveaux

BJS85 Justice seigneuriale de Rougemont

Cote/Cotes extrêmes

BJS85

Date

1690-1790

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Vesoul, bailliage de Vesoul, prévôté de Montbozon.

Documents en relation

Voir justice de Baume-les-Dames et de Verne, BJS253.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Procédures criminelles : dossiers

Cote/Cotes extrêmes

BJS85/1083-1084

Date

1724-1764

1762-1764

Cote/Cotes extrêmes

BJS85/1084

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.