Tableaux des chemins de la commune

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Archives communales déposées d'Abbans-Dessous

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Archives communales déposées d'Abbans-Dessous

Date

1694-1937

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

O Travaux publics, voirie

Présentation du contenu

Pour les anticipations illégales sur les chemins communaux, voir procédures de contentieux cotée EAC 609 D 6.

Tableaux des chemins de la commune

Cote/Cotes extrêmes

EAC5160O1

Date

1836-1839

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