1521-1857
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chemin de la Planche Colombe, Champ de Mars, alignement à faire le long d’un chemin pour permettre le rassemblement des gardes nationaux : décision municipale (1791). Route départementale de Morteau au Brenet, travaux : note des fournitures faites aux ouvriers (1825).
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