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2728W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2728W1-272

Date

1999-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

29 ml

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs / Service économie agricole et rurale (EAR)
 
Service producteur : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Doubs jusque fin 2009 et DDT à compter du 1er janvier 2010

Modalités d'entrées

Versement du 15/12/2021

Évaluation, tris et éliminations, sort final

 

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2728W1-24

Date

1999-2018

Cote/Cotes extrêmes

2728W3-24

Date

1999-2018

Cote/Cotes extrêmes

2728W3-7

Date

2002-2015

Cote/Cotes extrêmes

2728W3-6

Date

2002-2015

Présentation du contenu

Comptes rendus, documents présentés en séance.

2006-2009

Cote/Cotes extrêmes

2728W5

Date

2006-2009