1U1-1U413
Archives départementales du Doubs
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Présentation du contenu
Renouvellements partiels des juges du tribunal de commerce de Besançon, organisation des élections, établissement et révision des listes électorales.
Typologie : affiches, résultats des scrutins, correspondance, arrêtés préfectoraux, télégrammes, procès-verbaux d'élections, listes des électeurs, délibérations de conseils municipaux, feuilles de dépouillement des scrutins, cartes électorales.
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